MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS SUR LE SITE

En application des dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur “la confiance dans l’économie numérique”, le présent site est déclaré propriété de l’association Pour une Agriculture du Vivant, domiciliée au 18-26 rue Goubet 75019 Paris. Association loi 1901 enregistrée au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE) le 10 mars 2018 sous le numéro RNA W751243378

Direction de publication : Anne TROMBINI

Intégration & mise en ligne : MBOW Conseils

Hébergement : OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Crédits photos : Arbre & paysage 32, AFAF, Arthur Buresi

 

 

1- ACCÈS AU SITE ET GARANTIES :

Ce site a pour objet d’informer sur les activités de l’association Pour une Agriculture du Vivant.

Les informations diffusées sur ce site peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

 

 

2- RESPECT DES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L’ensemble de ce site (logo, photos, codes, charte graphique et contenus) est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de l’association Pour une Agriculture Du Vivant, ce site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés ou utilisés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

 

 

3- LIENS HYPERTEXTES :

a) Ce présent site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et l’association Pour une Agriculture du Vivant ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association Pour une Agriculture du Vivant.

b) Ce site peut également être référencé sur des sites tiers. L’association Pour une Agriculture du Vivant ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites tiers. Les sites tiers proposant un lien vers le contenu de ce présent site devront obligatoirement être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.

Share This